HomeMentions Légales

Mentions Légales

1 – Editeur du site

ALIENOR PREVENTION

Siège social : 5 Rue du Marechal Foch 33480 Castelnau-de-Médoc

N° SIRET : 982 281 297 00019

Code APE : 85.59B

Téléphone : +33 (0) 6 58 13 94 62

Représentant légal de Alienor Prévention : 

Directeur de la publication : ZELANI Guillaume, Arthur

2 – Hébergement

OVH SAS

RCS Lille Métropole 424 761 419 00045

Siège social : 2 rue Kellermann – BP 80157 – 59053 ROUBAIX CEDEX 1

Conditions d’accès et d’utilisation

Le site de Alienor Prévention https://alienor-prevention.com/ est accessible 24h/24 et 7j/7. L’accès et l’utilisation de ce site sont soumis aux lois applicables sur le territoire français.

Alienor Prévention se réserve le droit de modifier et de mettre à jour, sans préavis, les présentes conditions et tous les éléments présentés sur ce site.

3 – Informatique et libertés

Alienor Prévention s’engage à ce que la collecte et le traitement des données personnelles soient effectués conformément à la réglementation en vigueur, notamment la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 et le règlement européen sur la protection des données du 27 avril 2016.

Tout utilisateur ayant déposé sur ce site des informations directement ou indirectement nominatives, peut demander la communication, la suppresion des informations nominatives le concernant en s’adressant à Alienor Prévention, et les faire rectifier le cas échéant :

ou

  • Par courrier postal, à l’adresse du siège : 5 Rue du Marechal Foch 33480 Castelnau-de-Médoc

4 – Droits

En aucun cas, les données de ce site ne seront transmises à un tiers, que ce soit à titre commercial ou non.

L’internaute ne peux copier par quelque moyen que ce soit, télécharger, commercialiser, revendre, distribuer, retransmettre, publier, réaliser un téléchargement automatisé et ce sous une forme quelconque de toutes données disponibles ou hébergées sur le site de Alienor-Prevention. Une telle utilisation du produit serait constitutive d’un acte de diffusion nécessitant une autorisation préalable de Alienor-Prevention et la signature de la licence correspondante.

A défaut de cette licence, l’appropriation abusive des droits de diffusion sera sanctionnée par les dispositions réglementaires et législatives relatives aux droits d’auteur et aux droits de producteur prévus par le code de la propriété intellectuelle. La même sanction s’appliquera à toute utilisation desdits produits effectuée en dehors des limites de l’autorisation accordée par Alienor-Prevention.

5 – Cookies

Le site https://alienor-prevention.fr/ contient des liens hypertextes vers d’autres sites et dégage toute responsabilité à propos de ces liens externes ou des liens créés par d’autres sites vers https://alienor-prevention.fr/.

La navigation sur le site https://alienor-prevention.fr/ est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur.

Un « cookie » est un fichier de petite taille qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un utilisateur sur un site. Les données ainsi obtenues permettent d’obtenir des mesures de fréquentation, par exemple.

Vous avez la possibilité d’accepter ou de refuser les cookies en modifiant les paramètres de votre navigateur. Aucun cookie ne sera déposé sans votre consentement.

Les cookies sont enregistrés pour une durée maximale de 13 mois.

Pour plus d’informations sur la façon dont nous faisons usage des cookies, cf point 3 et 4 ci dessus.